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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MORSILLI
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Budget fraîcheur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Budget fraîcheur
SARL PIERRE MORSILLI, SARL

Numéro de dépôt :
3930508
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Budget fraîcheur de PIERRE MORSILLI

Présentation de la marque Budget fraîcheur

Déposée le 28 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MORSILLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Budget fraîcheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MORSILLI domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 227 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MORSILLI, M. MORSILLI PIERRE domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France.

La marque Budget fraîcheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Budget fraîcheur est expirée depuis le 28 juin 2022.

PIERRE MORSILLI a également déposé les autres marques suivantes : COTE BOEUF La viande Côté Plaisir , COTE OCEAN LE POISSON COTE PLAISIR


SARL PIERRE MORSILLI, SARL - 3 RUE PASTEUR - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 504227414


SARL PIERRE MORSILLI, M. MORSILLI PIERRE - 3 RUE PASTEUR - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.